Informations légales et administratives

La Douzième Vague

DouzeFrance est un projet culturel et éditorial porté par l’association La Douzième Vague, régie par la loi du 1er juillet 1901.

Identification administrative

RNA : W021001317
SIREN : 805 301 678
SIRET : 805 301 678 00027
Siège social : 44A boulevard de la Loge de Mer, Canet-en-Roussillon.

Objet de l’association

Production audiovisuelle, organisation d’événements culturels, expositions et éditions.

Fonctionnement associatif et bénévolat

Philippe Dupayage participe bénévolement aux activités culturelles et éditoriales de l’association La Douzième Vague, notamment à la valorisation des ouvrages, aux rencontres littéraires et aux actions de transmission.

Il ne perçoit aucune rémunération au titre de ses fonctions bénévoles. Cet engagement associatif est distinct d’éventuels revenus personnels liés à ses créations d’auteur.

Les recettes des activités exercées par l’association sont comptabilisées dans les comptes de celle-ci, conformément à leur nature et aux règles applicables.

Statuts de l’association

Consultez les deux pages des statuts de La Douzième Vague : Statuts — page 1 et Statuts — page 2. Ces fichiers sont actuellement proposés au format image (JPG).

Conditions générales de vente · Contact

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